MENTIONS LÉGALES
Entreprise propriétaire du site :
Les Belles Créations d'Anna
Micro entreprise portée par Madame Annabelle SALVI.
Le siège de l'entreprise se situe au 73 grande rue 39150 Fort du Plasne
06/82/90/43/08. contact@lesbellescreationsdanna.com
Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
TVA non applicable, art 293B du CGI
SIRET 524 518 578 00025
Responsable de la rédaction du site : Annabelle SALVI
Hébergeur :
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Confidentialité :
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier électronique.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.